Se moquer du scoutisme : problème de droit

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Kcajoo
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Se moquer du scoutisme : probl

Message par Kcajoo » 03 avr. 2007, 19:21

Salut à tous!
Etant étudiant en droit à la faculté catholique de droit, je dois passer une plaidoierie après les vacances.
Le sujet qui m'a été proposé est lié au scoutisme et j'aurais aimé connaître votre avis ainsi que vos conseils à son propos.
Le cas pratique qui m'a été soumis est le suivant :

Une revue pornographique intitulée « je suis partouze » publie en mars 2007 une série de photos représentant des adultes arborant des éléments de tenue scouts et se livrant à des jeux érotiques. Ces photos sont accompagnées de légendes reprenant volontairement, en les parodiant, des expressions en usage dans le monde scout.
Le bureau national des scouts de France porte plainte contre la revue.

Qu'en pensez vous? Est-ce que cela vous choquerait si ça arrivait.
Que pourrions nous attaquer?

Merci!! :D


PS: J'ai déjà posé cette question sur la Toile scout où beaucoup de personnes ont répondu. J'aimerais juste élargir afin de connaître vos idées.

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Okapi
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Message par Okapi » 03 avr. 2007, 19:26

Comme le droit et le "bon sens citoyen" ne se juxtaposent pas toujours, je préfère laisser à des gens plus compétents le soin de répondre...

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Léopard
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Message par Léopard » 04 avr. 2007, 06:29

y a dejà eu des antécedents non? avec scoot par exemple. néanmoins je crois qu'il y a eu un accord à l'amiable... Quoique, dans ce cas ci, l'accord a l'amiable me semble déjà plus tendu déjà :wink:

l'utilisation à caractère pornographique et a des fins commerciales de de symboles apparteneant un mouvement de jeunesse ?

en même temps, les nonnes et les curés qui s'envoient en l'air, c'est monnaie courante dans la pornographie (les hopitaux aussi, etc..). Alors, pourquoi pas les scouts? je vois difficilement une interdiction et donc autre chose qu'un accord à l'amiable.
L'attaque pourrait se faire au niveau de la notion de jeunesse, mais perso, je trouve que ca serait un coup bas, et qui joue salement sur l'hystérie collective. Deuxiemement, ca serait un pas de plus vers toutes les censures pour n'importe quoi. et puis c'est pas si facilement reçevable.
En plus, le scandale, ca attire les curieux, les vautours et finalement, ca ne ferait que diffuser encore plus largement la chose.

Alors, perso, je preferais ignorer la chose, preferant qu'elle s'enterre tout seule. J'agirais seulement si la diffusion devient vraiment importante. (mais trop tard, le bureau national a porté plainte :P )

en fait, j'hesite..
bref.. pas mieux qu'okapi finalement
On voyage pour changer, non de lieu, mais d'idées..

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Okapi
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Message par Okapi » 04 avr. 2007, 08:46

J'voulais pas dire mais puisque tu l'as dit : je partage ta conclusion :)

aurochs
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Message par aurochs » 04 avr. 2007, 10:23

Dans ma curieuse carrière militaire, j'ai été amené à faire du droit, de passer le CAPA (certificat d'aptitude à la profession d'avocat) et même d'exercer quelques temps cette profession !

La question est délicate. Elle touche à l'article 9 du code civil (français,excuse moi Okapi !)

Léopard est réaliste et peut être vaudrait mieux laisser courir.

Mais comme tu es saisi, il faut bien conclure et plaider !

Il n'y a manifestement pas de violation de droit à l'image. Si ce n'est l'image du scoutisme d'une manière générale. Au pénal, il y aurait incitation à la débauche... circonstances aggravantes vu qu'il s'agit d'un mouvement de jeunes.

Il faut voir aussi la jurisprudence (je ne l'ai pas) sur les caricatures de Mahomet. Les auteurs viennent d'être relaxés au nom de la liberté d'expression par le TGI de Paris (appel en cours).

Je vais réfléchir pour te suggérer un angle d'attaque. Accorde-moi quelques jours. C'est intéressant.

Aurochs

waps51
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Message par waps51 » 10 juin 2007, 19:06

Je trouve que c'est une honte ! Quel manque de respect !

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